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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIMU
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MOTORAXE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTORAXE
"SIMU" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1629146
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2000

Présentation de la marque MOTORAXE

Déposée le 16 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SIMU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTORAXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMU domicilié(e) Zone Industrielle, 70100 ARC-LES-GRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque MOTORAXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTORAXE est expirée depuis le 16 novembre 2000.

SIMU a également déposé les autres marques suivantes : SIMU , SIMBAC , CENTRIS , MONSEIGNEUR , AUTOSUN , T5 AUTO , simu PERFORMANCE , MONSEIGNEUR , AXIALIS , SIMU


"SIMU" (S.A.) - Zone Industrielle, 70100 ARC-LES-GRAY - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Dispositifs d'entraînement pour stores et autres fermetures analogues. Stores et autres fermetures en métal ou en matière textile, stores à lamelles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).